REGLEMENT INTERIEUR
(mise à jour janvier 2001)

1 – BUREAU

a – Les membres du Bureau sont élus au scrutin uninominal à deux tours. L’élection est acquise à la majorité absolue au premier tour et relative au second tour.

b – Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du Secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

c – Le Collège peut s’associer, à titre consultatif, des représentants des autres catégories d’Enseignants de Dermato-Vénéréologie, en particulier les Dermatologistes des Hôpitaux et les Chefs de Clinique-Assistants.

2 – MEMBRES

a – Le Collège peut solliciter ou examiner des demandes de candidatures de personnes dont l’activité dans l’enseignement et/ou la recherche en Dermatologie est significative.

Modalités de cooptation :

• demande de l’intéressé(e), soutenue par 2 membres de droit du Collège, adressée au Président avec lettre de motivation et exposé des titres et travaux.
• Désignation par le Bureau de 2 rapporteurs parmi les membres de droit du Collège. Approbation de la demande en Assemblée Générale

3 – COMMISSIONS

Il est créé au sein du Collège un certain nombre de commissions chargées d’étudier et de présenter au Collège les problèmes qui relèvent de leur compétence.
Chaque commission peut s’adjoindre, à titre non permanent, des personnalités particulièrement qualifiées dans les questions qu’elle étudie.

4 – ASSEMBLEES

L’Assemblée Générale ordinaire du Collège est convoquée par le Secrétaire par simple lettre adressée quinze jours au moins avant la date prévue. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année durant le premier trimestre de l’année universitaire.
Il n’y a pas de délai de convocation pour les Assemblées Générales extraordinaires, sauf celles concernant une modification des statuts, auquel cas un délai de 15 jours est nécessaire.
Les Assemblées Générales extraordinaires peuvent être convoquées par le Bureau ou à la demande du quart des adhérents, à jour de leur cotisation. Ces demandes sont adressées au Secrétaire qui les transmettra au Président.

Pour la validité des délibérations de l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, le quorum requis est égal à la moitié au moins des membres présents ou représentés, à jour de leur cotisation. La représentation par pouvoir est possible. Un membre présent ne peut être porteur que de deux pouvoirs au maximum.
La validité d’une délibération sera acquise à la majorité des membres présents ou représentés.

5 - COTISATIONS La cotisation annuelle est fixée à 33 €uros.